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L’arbitrage et la médiation : dans l’ADN genevois

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Vincent Subilia
Posté le 10.05.2016
Opinions

L’année 2015 a vu un nombre record de cas d’arbitrage être traités par la CCIG. Si ce volume d’activité réjouissant résulte des efforts de promotion déployés depuis plusieurs années, il traduit d’abord la vitalité d’une discipline à la valeur ajoutée indiscutable pour nos entrepreneurs.

Conjuguant expertise technique de premier plan, garantie de célérité et parfaite confidentialité, l’arbitrage tend également à se démocratiser ; en effet, des tarifs raisonnables ne cantonnent plus cette discipline à de seules valeurs litigieuses articulées en millions. Au contraire, les PME genevoises, soucieuses d’une gestion rapide et efficace des contentieux, se tournent également vers ce mode de règlement des différends.

Les procédures sont menées en vertu du Règlement suisse d’arbitrage adopté par sept Chambres de commerce suisses sous l’égide de SCAI (Swiss Chambers’ Arbitration Institution) et administrées par trois d’entre elles, dont celle de Genève. Louées pour leur haut degré de fiabilité, comme pour le remarquable professionnalisme de sa Cour d’arbitrage, les « Swiss rules » ont conquis non seulement les entreprises étrangères (38 nationalités étaient représentées dans les cas traités en 2015), mais également les acteurs économiques locaux. Pour la ville dans laquelle s’est tenue le premier arbitrage commercial de l’histoire, celui de l’Alabama, ce n’est finalement qu’un juste retour des choses.

Le développement de la médiation, très souvent complémentaire de l’arbitrage, constitue aussi une évolution naturelle. C’est ainsi que la CCIG a engagé diverses démarches de sensibilisation à ce processus de règlement amiable des différends, destiné à favoriser la reprise du dialogue entre les parties en vue de l’identification commune d’une solution négociée ; le Règlement suisse de médiation commerciale, également administré par SCAI, lui confère crédibilité et efficacité. Dans un pays marqué du sceau du consensualisme, il apparaît logique que la médiation y trouve un terreau favorable ; notre neutralité teintée de pragmatisme y contribue largement.

Gageons que le tandem médiation-arbitrage connaîtra de beaux jours, sous l’égide de la CCIG, pour le plus grand bénéfice de nos membres.

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