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Les robots vont-ils un jour nous taxer ?

Nicolas Grangier
Posté le 22/02/2017
Opinions

Depuis quelques jours, la taxe sur les robots a envahi nos médias. Et le fiscaliste Xavier Oberson, qui s’est passionné pour la question, est omniprésent. Hier soir, il a fait salle comble à Uni Dufour pour sa conférence. Il faut dire qu’il en a des arguments, le professeur de droit. L’intelligence artificielle est au cœur de l’économie de demain et chamboulera la société. Avec comme effet possible la substitution de l’homme par le robot ! Tout va si vite en termes d’innovation et de productivité qu’on voit mal pourquoi un entrepreneur éclairé garderait un employé qui lui coûte en assurances sociales et qui sirote sans cesse du café…

Concernant l’impact de la robotisation sur les emplois, certains experts prédisent une suppression massive, d’autres se montrent plus mesurés. Pour le fiscaliste genevois, l’intelligence artificielle n’est en tout cas pas un frein à l’innovation. Et l’homme a encore la main sur le robot : à nous de fixer les règles, en commençant par taxer cette machine aussi magique qu’infernale. Si elle est appelée à nous remplacer, pourquoi ne payerait-elle pas d’impôt ? Chacun l’admettra, mais encore faut-il savoir de quelle manière.

Xavier Oberson avance trois pistes « crédibles » : un impôt sur le revenu (le robot exécute une tâche normalement rémunérée). Une variante consisterait à verser des cotisations sociales sur la base d’un revenu théorique. Autre solution : percevoir une TVA progressive sur l’activité robotique. L’un des écueils à éviter, c’est le risque de double imposition. Encore faut-il s’entendre sur la définition du robot, faute de quoi chaque patron l’interprétera à sa façon pour se dérober à l’impôt. Autre paramètre à prendre en compte, l’harmonisation internationale. Si l’on veut éviter de nouveaux paradis fiscaux, une coordination s’impose !

Si les robots n’ont pas encore les capacités de notre cerveau, le mieux est de les considérer déjà comme nos semblables et de les soumettre au même régime. En conclusion, Xavier Oberson propose d’édicter une règle immuable : les faire payer pour leur activité productive et empêcher qu’ils finissent par nous taxer ! Car c’est là le risque : à force de les perfectionner, les robots pourraient bien prendre les commandes. Mais il est encore temps.

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